Arrêté sur la nutrition parentérale et entérale à domicile
Journal officiel de la république française, le 16 Juin 2014
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Arrêté sur les compléments nutritionnels oraux
Journal officiel de la république française, le 08 décembre 2009télécharger le document
Arrêté sur la nutrition entérale à domicile
Journal officiel de la république française, le 17 novembre 2009télécharger le document
Avis sur les prix de la nutrition entérale à domicile - nouvelle nomenclature
Journal officiel de la république française, le 17 novembre 2009télécharger le document
Étude Nationale Nutrition Santé (ENNS)."Situation nutritionnelle en France en 2006 selon les indicateurs d’objectif et les repères du PNNS".
Colloque du Programme national nutrition santé (PNNS), le 12 décembre 2007télécharger le document
Discours de Monsieur Jean-François MATTEI, ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées
Colloque « L'alimentation-nutrition dans les établissements de santé : une politique innovante », 7 février 2003télécharger le document
Circulaire DHOS/E 1 n° 2002-186 du 29 mars 2002 relative à l'alimentation et à la nutrition dans les établissements de santétélécharger le document
Programme National Nutrition Santé PNNS 2001-2005télécharger le document
Liste des nutriments pour nutrition parentérale à domicile pris en charge
(Arrêtés du 16/11/00 et 02/02/01).télécharger le document
Liste des nutriments pour nutrition entérale à domicile pris en charge
(JO des 5/10/00,18/10/00, 16/11/00, 30/11/00, 09/01/01, 02/02/01, 23/03/01)télécharger le document
Arrêté du 20 septembre 2000 modifiant le titre Ier du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif aux matériels et nutriments nécessaires à la nutrition entérale à domiciletélécharger le document
Arrêté du 20 septembre 2000 relatif aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spécialestélécharger le document