Textes réglementaires

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Arrêté sur la nutrition parentérale et entérale à domicile
Journal officiel de la république française, le 16 Juin 2014.
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Arrêté sur les compléments nutritionnels oraux
Journal officiel de la république française, le 08 décembre 2009.
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Arrêté sur la nutrition entérale à domicile
Journal officiel de la république française, le 17 novembre 2009.
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Avis sur les prix de la nutrition entérale à domicile - nouvelle nomenclature
Journal officiel de la république française, le 17 novembre 2009.
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Étude Nationale Nutrition Santé (ENNS)."Situation nutritionnelle en France en 2006 selon les indicateurs d’objectif et les repères du Programme national nutrition santé (PNNS)".
Colloque du Programme national nutrition santé (PNNS), le 12 décembre 2007.
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Discours de Monsieur Jean-François MATTEI, ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées.
Colloque « L'alimentation-nutrition dans les établissements de santé : une politique innovante », 7 février 2003.
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Circulaire DHOS/E 1 n° 2002-186 du 29 mars 2002 relative à l'alimentation et à la nutrition dans les établissements de santé.
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Programme National Nutrition Santé PNNS 2001-2005.
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Liste des nutriments pour nutrition parentérale à domicile pris en charge
(Arrêtés du 16/11/00 et 02/02/01).
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Liste des nutriments pour nutrition entérale à domicile pris en charge
(JO des 5/10/00,18/10/00, 16/11/00, 30/11/00, 09/01/01, 02/02/01, 23/03/01).
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Arrêté du 20 septembre 2000 modifiant le titre Ier du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif aux matériels et nutriments nécessaires à la nutrition entérale à domicile.
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Arrêté du 20 septembre 2000 relatif aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales.
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  • 21/11/19 : 14e Journée Régionale des CLANs d'Auvergne (Clermont-Ferrand, France)

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