Textes réglementaires

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Arrêté sur la nutrition parentérale et entérale à domicile
Journal officiel de la république française, le 16 Juin 2014
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Arrêté sur les compléments nutritionnels oraux
Journal officiel de la république française, le 08 décembre 2009
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Arrêté sur la nutrition entérale à domicile
Journal officiel de la république française, le 17 novembre 2009
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Avis sur les prix de la nutrition entérale à domicile - nouvelle nomenclature
Journal officiel de la république française, le 17 novembre 2009
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Étude Nationale Nutrition Santé (ENNS)."Situation nutritionnelle en France en 2006 selon les indicateurs d’objectif et les repères du PNNS".
Colloque du Programme national nutrition santé (PNNS), le 12 décembre 2007
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Discours de Monsieur Jean-François MATTEI, ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées
Colloque « L'alimentation-nutrition dans les établissements de santé : une politique innovante », 7 février 2003
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Circulaire DHOS/E 1 n° 2002-186 du 29 mars 2002 relative à l'alimentation et à la nutrition dans les établissements de santé
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Programme National Nutrition Santé PNNS 2001-2005
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Liste des nutriments pour nutrition parentérale à domicile pris en charge
(Arrêtés du 16/11/00 et 02/02/01).
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Liste des nutriments pour nutrition entérale à domicile pris en charge
(JO des 5/10/00,18/10/00, 16/11/00, 30/11/00, 09/01/01, 02/02/01, 23/03/01)
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Arrêté du 20 septembre 2000 modifiant le titre Ier du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif aux matériels et nutriments nécessaires à la nutrition entérale à domicile
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Arrêté du 20 septembre 2000 relatif aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales
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